Le texte de la convention collective de l'animation est gratuitement téléchargeable en ligne sous la forme d'un fichier PDF. Ce document comprend le texte intégral et à jour (2020) de la convention collective nationale de l'animation du 28 juin
13 mai 2020 Voici les principaux textes qui posent le cadre du Référentiel national Qualité. dès la conclusion de la première convention de formation professionnelle ou du Ordonnance n° 2020-387 du 1er avril 2020 portant mesures 10 janv. 2020 Les apprenants inscrits pour la session de 2020 ne seront ainsi pas concernés par ces changements. Epreuve 1 [EP1] : Techniques de coiffure. 16 janv. 2020 La Convention territoriale globale (Ctg) est une démarche qui vise à C'est dans cet objectif que s'inscrit la diffusion du référentiel d'emploi du. La première Convention internationale sur les normes de formation des gens de annexé au texte de la Convention, définit dans le détail un référentiel des du 7 mai 2020 relatif à l'agrément des organismes de formation professionnelle
Par publication au Journal Officiel du 15 avril 2020 de sa délibération n°2019-160 du 21 novembre 2019, la CNIL a adopté un référentiel relatif aux traitements de données personnelles mis en œuvre aux fins de gestion des ressources humaines (« RH »). S’inscrivant dans une logique visant à aider les organisations dans leurs actions de conformité, la CNIL propose un cadre de Ce référentiel, adopté en novembre, a été publié au JO du 15 avril. Ce référentiel a un champ d’application qui, s’il n’est pas sans limites, couvre néanmoins de vastes domaines, puisqu’il porte sur le public comme sur le privé, et qu’à la GRH s’y ajoutent recrutements, les payes… Voyons tout ceci en …
Conventions internationales; Taux de change; Code général des impôts; Archives CGI; Taxes locales; Taxe sur les contrats d’assurances; Décrets et arrêtés; Notes circulaires ; Conventions et partenariats; Questions de principe; Charte des contribuables; Accords Préalables en matière des Prix de Transfert ; Rapport sur les dépenses fiscales; Nous connaître. Nos missions; Notre Vision
Référentiel habitats (HABREF) HABREF est un référentiel national réunissant les versions officielles de référence des typologies d’habitats ou de végétation couvrant les milieux marins et/ou continentaux des territoires français de métropole et d’outre-mer. Sont prises en compte les typologies nationales ou relatives à un territoire d’outre-mer et les typologies Attendu depuis l’automne 2019, le référentiel RH de la CNIL a été publié au JO du 15 avril 2020. Il permet aux employeurs de s’assurer de la conformité de leurs traitements courants de gestion du personnel au RGPD. Afin de permettre aux écoles d’ingénieurs d’obtenir le grade de licence dès la rentrée 2021 pour des formations de Bachelor déjà existantes ou prêtes à ouvrir, la première campagne d’audit est lancée au mois de mai 2020 avec un calendrier particulièrement serré. Elle s’appuie sur un référentiel élaboré par la CTI qui combine les exigences de l’arrêté et de l